Gerer les documents lies au brevet par le records management

Un document est un support sur lequel figure une information qui peut jouer un rôle essentiel pour une organisation. Il peut répondre ŕ des obligations légales et réglementaires, servir de preuve lors d'un contentieux, d'instrument de négociation et d'élément de construction d'une mémoire historique, autant d'éléments cruciaux pour une entreprise. Le brevet est un instrument fondamental pour la politique de valorisation du capital intellectuel d'une organisation, qu'elle soit publique ou privée. Mais si la demande de brevet et sa publication occupent une place centrale, d'autres documents afférents peuvent avoir aussi une valeur importante. C'est pourquoi il nous a paru opportun d'en dresser une liste. Si le document est le centre des préoccupations de plusieurs métiers, il a paru intéressant aussi de mettre l'accent sur l'apport spécifique du Records Management aprčs avoir présenté ses principes et ses techniques. Nous avons ensuite appliqué ces rčgles au domaine du brevet afin de faire quelques préconisations pour la gestion des documents qui y sont liés, notamment dans le cadre d'une informatisation du processus qui présente toujours des risques particuliers.